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Marques déposées par CHEVALIER JACQUES
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Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent
CHEVALIER JACQUES
MAS VENTABREN

Numéro de dépôt :
3241169
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/08/2013
Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent de CHEVALIER JACQUES

Présentation de la marque Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent

Déposée le 11 août 2003 par CHEVALIER JACQUES et MAS VENTABREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Les déposants sont CHEVALIER JACQUES - France et MAS VENTABREN domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ,30126 ST LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER JACQUES MAS VENTABREN domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ,30126 ST LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

La marque Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent est expirée depuis le 11 août 2013.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , CROISETTE CHEVALIER


CHEVALIER JACQUES - France

MAS VENTABREN - CHEMIN DU COL DU DEVEZ,30126 ST LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


CHEVALIER JACQUES MAS VENTABREN - CHEMIN DU COL DU DEVEZ,30126 ST LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Boissons aromatisées à base de vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Service de messagerie électronique. Télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques, à savoir Internet. Service de loisirs, divertissements, activités sportives et culturelles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.